Comme dans chaque communauté de vie, le séjour à l'hôpital nécessite le respect d'autrui.
Les patients ainsi que les visiteurs sont tenus de respecter :
- Le repos des autres patients et le bon fonctionnement des services.
- Le bon état des locaux et du matériel mis à leur disposition. Des dégradations sciemment commises peuvent, sans préjudice de l’indemnisation des dégâts causés, entraîner la sortie disciplinaire de l’auteur des faits ou l’interdiction de pénétrer dans l’établissement.
- Le règlement intérieur de l'établissement et/ou du service,
- Les consignes de sécurité,
- Les recommandations concernant l'hygiène,
- L'interdiction de fumer dans toutes les chambres et tous les lieux publics. (Décret n° 2006-1386 du 15/11/2006). Le contrevenant s’expose à une amende forfaitaire ou à des poursuites judiciaires. L'établissement fait partie de la charte Hôpital sans tabac.
- L’interdiction d’introduire et de consommer des boissons alcoolisées, des toxiques et des stupéfiants, sauf accord exprès du médecin en ce qui concerne les médicaments.
- L’interdiction d’introduire des animaux domestiques,
- L’interdiction d’introduire des appareils photo dans les services, afin de respecter le droit à l’image des autres patients.
Le patient doit également respecter les termes du contrat de soins qu’il passe avec l’équipe pluridisciplinaire.
Le règlement interieur de l'EPSM Caen constitue un document d'information et de référence sur les règles fixées pour assurer le bon fonctionnement des services hospitaliers et le respect des droits et obligations des usagers.
Ce document, dont les dispositions s'imposent à tous, peut être consulté sur simple demande auprès du cadre de votre unité d'hospitalisation.
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