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Site Internet de l’EPSM Caen

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EPSM Caen
15 ter rue Saint-Ouen
CS 45373 – 14053 CAEN Cedex 4

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Webmaster : Directeur
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78–87 du 6 janvier 1978 modifiée, la loi n° 2004–801 du 6 août 2004, l’article L. 226–13 du Code pénal et le Règlement général Européen sur la Protection des données personnelles (« RGPD ») du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018.

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