Droits et devoirs

Vos devoirs 

Pendant votre séjour à l’hôpital, le respect mutuel des biens et des personnes est essentiel. Vous et vos proches devez suivre certaines règles afin de garantir un environnement calme et harmonieux. Cela inclut le respect du repos des autres patients et le bon fonctionnement des services, ainsi que l’observation des recommandations en matière d’hygiène.

• Les actes de violence verbale, physique ou sexuelle à l’encontre de toute personne ne sont pas tolérés et sont passibles de poursuites. La loi s’applique à l’intérieur de l’établissement.
• Le maintien en bon état des locaux et du matériel mis à votre disposition doit être respecté. Des dégradations intentionnelles peuvent non seulement entraîner l’indemnisation des dommages causés, mais également une sortie disciplinaire à l’encontre de l’auteur, pouvant aller jusqu’à l’interdiction d’accès à l’établissement.
• Vous devez respecter le code de la route qui s’applique aussi au sein de l’EPSM.
• Aucun animal domestique n’est autorisé dans l’établissement à l’exception des chiens guides pour personnes malvoyantes et les chiens médiateurs de soins.

Le tabac et la cigarette électronique

L’établissement adhère à la Charte « Hôpital sans tabac ». Conformément à la réglementation en vigueur, il est interdit de fumer ou de vapoter dans les chambres et dans les autres espaces intérieurs. En cas de non-respect, vous vous exposez à une amende forfaitaire.

Des espaces fumeurs sont spécialement aménagés à l’extérieur des services et dans le parc.

Les boissons alcoolisées, médicaments, substances illicites

L’introduction ou la consommation de boissons alcoolisées, de substances toxiques ainsi que la détention et la consommation de médicaments non prescrits par les médecins sont rigoureusement interdites au sein de l’établissement.

L’hôpital se réserve le droit de confisquer tout objet ou produit présentant un risque ou un danger.

Le droit à l’image 

Les règles législatives du droit à l’image s’appliquent dans l’établissement. Il est interdit de photographier, de filmer les locaux, le personnel hospitalier ainsi que les patients. En cas de diffusion d’images sur Internet et les réseaux sociaux, l’EPSM engagera des poursuites pour atteinte à la vie privée ou à l’image de l’établissement.

Le règlement intérieur de l’EPSM Caen et/ou du service constitue un document d’information et de référence sur les règles fixées pour assurer le bon fonctionnement des services  hospitaliers et le respect des droits et devoirs des usagers.

Le règlement intérieur, dont les dispositions s’imposent à tous, peut être consulté sur simple demande auprès du cadre de santé de votre unité d’hospitalisation.